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Marques déposées par monsieur STEPHANE COUTURIER
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Tous en Vrac
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tous en Vrac
Monsieur STEPHANE COUTURIER

Numéro de dépôt :
4578471
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tous en Vrac de STEPHANE COUTURIER

Présentation de la marque Tous en Vrac

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par monsieur STEPHANE COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tous en Vrac »

Le déposant est monsieur STEPHANE COUTURIER domicilié(e) 290 Chemin de Chamonix - 26220 - DIEULEFIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane COUTURIER domicilié(e) 290 Chemin de Chamonix - 26220 - Dieulefit - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32

STEPHANE COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN


Monsieur STEPHANE COUTURIER - 290 Chemin de Chamonix - 26220 - DIEULEFIT - France


Monsieur Stephane COUTURIER - 290 Chemin de Chamonix - 26220 - Dieulefit - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet total n°795026 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.